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Marques déposées par monsieur Patrick MORTEL
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eeSmart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

eeSmart
M. Patrick MORTEL

Numéro de dépôt :
4255220
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2026
eeSmart de Patrick MORTEL

Présentation de la marque eeSmart

Déposée par voie électronique le 9 mars 2016 par monsieur Patrick MORTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eeSmart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur Patrick MORTEL domicilié(e) 13 Rue de la Galmanderie - 86440 - MIGNE-AUXANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick MORTEL domicilié(e) 13 Rue de la Galmanderie - 86440 - MIGNE-AUXANCES - France.

La marque eeSmart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eeSmart arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.

Patrick MORTEL a également déposé les autres marques suivantes : VienTech


M. Patrick MORTEL - 13 Rue de la Galmanderie - 86440 - MIGNE-AUXANCES - France


M. Patrick MORTEL - 13 Rue de la Galmanderie - 86440 - MIGNE-AUXANCES - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.